Vous disposez d’un terrain à vendre ? Dans ce cas, sachez que vous avez la possibilité de le diviser en plusieurs parcelles, que vous vendrez indépendamment les unes des autres. Ainsi, au lieu d’avoir un seul terrain, vous pouvez multiplier les transactions ! Ce qui peut s’avérer fort rentable, notamment en zone urbaine, lorsque les terrains sont rares et très recherchés. Quelles sont les conditions à remplir pour diviser une parcelle ? Est-ce réellement plus avantageux que de vendre un terrain entier ? Voici quelques éléments de réponse pour votre terrain à vendre à Brunoy.
Diviser un terrain à vendre à Brunoy en lots : dans quelle situation ?
Imaginons premièrement que votre terrain est nu, sans construction aucune dessus. Celui-ci fait une taille raisonnable (au moins 300 m2 et idéalement 500 mètres), et est situé dans une zone urbaine importante à forte demande. Dans ce cas, vous pouvez tout à fait envisager de diviser votre terrain en parcelles. Vous réaliserez ainsi une belle plus-value lors de la revente.
Imaginons cette fois que votre terrain à vendre à Brunoy abrite votre résidence principale. Si celui-ci est trop grand, vous pouvez choisir d’en vendre une partie afin de créer une nouvelle parcelle à construire. Cette solution est très pratique pour les propriétaires qui disposent d’un jardin trop grand. Vous envisagez de vendre votre maison ? Dans ce cas, sachez que vous pouvez créer deux lots : l’un avec la maison, et un second indépendant que vous cédez à part. De cette façon, vous réaliserez une cession intéressante d’un point de vue financier, car au prix de vente de votre maison vient s’ajouter celui de la parcelle séparée.
Les conditions pour diviser un terrain
La taille d’un terrain à vendre à Brunoy est une donnée importante, mais elle n’est pas la seule pour déterminer la divisibilité. Dans un premier temps, l’étude de faisabilité (réalisée par un géomètre professionnel) permet de déterminer si la division en parcelles est possible ou non. En cas de résultat positif, le découpage est réalisé selon la configuration, le relief, l’exposition du terrain et l’existence de servitudes.
Le géomètre s’occupe ensuite de borner les parcelles de votre terrain à vendre à Brunoy, et il en fixe les plans. Cette opération nécessite de consulter le plan local d’urbanisme ou POS. Vous devez également respecter les limites des terrains appartenant aux voisins. Pour éviter tout recours de la part des voisins, un « bornage contradictoire » peut être effectué. Notez que le coût du bornage vous incombe. Celui-ci peut aller de 2 000 à 7 000 euros selon la surface, le nombre de propriétés voisines à prendre en compte et les honoraires du géomètre.
Les autorisations préalables à la division d’un terrain
Pour que le travail effectué par votre géomètre soit valable, il faut une validation de la Mairie. Le professionnel en charge doit donc effectuer une « déclaration préalable de division » auprès de la municipalité, puis établir un document qui va identifier chacune des parcelles créées. La déclaration s’accompagne ici d’un plan topographique. Notez qu’à partir d’une division de votre terrain par 3, un permis d’aménager sera nécessaire.
La Mairie donne ensuite son accord (souvent tacite) au bout d’un mois. En l’absence de réponse, vous pouvez considérer que le projet a été accepté. Ce faisant, vous avez l’obligation d’afficher cette déclaration préalable sur les lieux mêmes du terrain pendant deux mois. Cet intervalle de temps permet à un tiers de contester la division – il peut s’agir d’un voisin ou d’une association.
Pour résumer : la division d’un terrain à vendre à Brunoy en lots dépend avant tout de sa taille. Attention tout de même à prendre en compte la fiscalité terrain selon que vous vendez l’ensemble de vos parcelles en même temps ou non. Si le terrain est de taille modeste ou qu’il n’est pas situé en zone urbaine, il vous sera davantage conseillé de vendre en entier.