Quand vous vous lancez dans la vente de votre logement, vous le savez : il y a une série de documents obligatoires à fournir. Ces documents, ce sont les diagnostics techniques immobiliers.
Mais peut-être que vous vous trouvez dans la situation suivante : vous avez déjà en main certains diagnostics, réalisés il y a quelques années, et vous vous demandez s’ils sont encore valables. Vous aimeriez éviter de les refaire… Et je vous comprends : cela représente du temps et des dépenses !
C’est une vraie question, et je peux vous dire que beaucoup de vendeurs me la posent. La réponse, en revanche, est un peu plus compliquée que ce qu’on pourrait croire. Parce que la durée de validité des diagnostics immobiliers n’est pas la même pour tous ces documents, et parfois même, elle dépend du résultat constaté.
Alors, quels diagnostics pouvez-vous réellement réutiliser dans le cadre de votre vente immobilière à Brunoy ? Et quand faut-il repartir de zéro ?
À quoi servent les diagnostics techniques immobiliers ?
Avant d’entrer dans le détail, revenons deux minutes sur l’utilité des diagnostics immobiliers. Ceux-ci ne constituent pas seulement une contrainte administrative : ils ont pour rôle d’informer vos acheteurs sur l’état réel de votre bien immobilier.
À titre d’exemple, les diagnostics techniques permettent de connaître :
- Les performances énergétiques du logement.
- Les risques liés à la présence de plomb ou d’amiante dans les murs.
- L’état et la sécurité des installations électriques et de gaz.
- L’exposition du bâtiment ou du terrain aux risques naturels et technologiques.
- L’éventualité d’une infestation par des termites ou des mérules.
Pour vos acheteurs, ces diagnostics sont donc un gage de transparence. Ils peuvent vous permettre d’anticiper d’éventuels travaux, de mesurer les points forts et les points faibles de votre propriété, et aux acheteurs de se projeter plus facilement. Bref, sans diagnostics, il n’y a pas de vente possible.
Quelle est la durée de validité des diagnostics immobiliers ?
Maintenant, posons-nous la question : quelle est la durée de validité des diagnostics immobiliers ? Autrement dit, comment savoir si certains de vos diagnostics sont périmés et doivent être mis à jour ?
Les diagnostics de longue durée
Bonne nouvelle : certains diagnostics n’ont pas besoin d’être refaits régulièrement, parce qu’ils ont une durée de validité de longue durée.
- Le diagnostic loi Carrez est valable indéfiniment tant que vous n’avez pas modifié la surface privative du logement, par exemple lors de travaux d’agrandissement. Si vous avez effectué des rénovations, ce document doit être remis à jour.
- Les diagnostics plomb et amiante : si aucune trace de ces substances n’a été détectée, leur validité est illimitée. Mais attention : si la présence de plomb ou d’amiante est confirmée, alors la durée de validité se réduit drastiquement (1 an pour le plomb et 3 ans pour l’amiante). En pratique, néanmoins, les notaires demandent parfois une actualisation même si le délai n’est pas écoulé, afin de s’assurer de l’état du bien.
- Le DPE (diagnostic de performance énergétique) est valable durant 10 ans. Mais attention, si vous avez réalisé des travaux qui modifient les consommations d’énergie, il faut alors le refaire. Notez également que le DPE a été modifié en 2021 : si le vôtre a été réalisé avant cette date, il faut nécessairement en réaliser un autre.
Les diagnostics de durée intermédiaire
D’autres diagnostics doivent être renouvelés plus régulièrement :
- L’état des installations d’électricité et de gaz sont valables 3 ans, mais ils ne doivent être réalisés que vos installations ont plus de 15 ans.
- Le diagnostic d’assainissement non collectif bénéficie de 3 ans de validité. Ce diagnostic concerne seulement les logements qui ne sont pas reliés au tout-à-l’égout et disposent de leur propre système d’assainissement.
Les diagnostics de très courte durée
Enfin, certains diagnostics expirent vite et nécessitent d’être refaits avant la signature du compromis :
- L’ERP (État des Risques et Pollutions) est valable seulement 6 mois, car les risques inhérents au logement doivent absolument être connus des acheteurs.
- Le diagnostic termites est valable 6 mois également, mais uniquement si le préfet a déclaré votre commune en zone infestée.
- Le diagnostic mérules n’a pas de durée officielle. Mais si votre bien immobilier est situé dans une zone à risque, il est recommandé de suivre la même règle que pour les termites, à savoir : une mise à jour tous les 6 mois. Même si ce n’est pas obligatoire partout, c’est un vrai « plus » pour rassurer vos acheteurs.
Vous connaissez désormais la durée de validité des diagnostics immobiliers. À vous de faire le point sur vos documents afin de déterminer ceux qui doivent être refaits, afin que votre vente immobilière à Brunoy soit conforme.
Peut-on réutiliser des diagnostics existants ?
La tentation est grande de se dire : « Puisque j’ai déjà mes diagnostics, je n’ai rien à refaire ». Mais il y a deux points importants à retenir :
- Le contexte de réalisation : un diagnostic établi pour une location n’est pas réutilisable pour une vente. En revanche, l’inverse est possible.
- Les travaux réalisés : si vous avez modifié le logement (extension ou rénovation énergétique, notamment), vos diagnostics doivent être mis à jour. Parfois, c’est même une bonne nouvelle : une amélioration des performances énergétiques peut rendre votre bien plus attractif et mieux valorisé.
En résumé, oui, vous pouvez réutiliser vos diagnostics existants, mais seulement si toutes les conditions sont réunies : pas de travaux réalisés depuis les derniers diagnostics, pas de documents expirés, et des attestations initialement établies dans le cadre d’une vente à Brunoy.
Où en êtes-vous avec vos diagnostics techniques ?
Comme vous pouvez le constater, chaque diagnostic a sa logique et ses particularités. Ce n’est pas forcément simple à démêler quand on prépare une vente. Mais croyez-moi : mieux vaut vérifier ces documents un par un que de se retrouver bloqué(e) au moment de signer.
Alors, je vous invite à faire ce petit exercice dès maintenant :
- Détenez-vous déjà des diagnostics immobiliers ?
- Savez-vous lesquels sont encore valides et lesquels doivent être mis à jour ?
- Avez-vous effectué des travaux dans le logement depuis la réalisation de ces diagnostics ?
Prenez quelques minutes pour lister vos documents et vérifier leur date. Et si vous avez un doute, parlez-en à votre conseiller immobilier : il saura vous guider et vous dire lesquels doivent être refaits !
Brunoy est une commune résidentielle qui baigne dans un environnement privilégié, en lisière des 3 000 hectares de la forêt de Sénart et en bordure de l’Yerres, le tout à moins de 25 km au sud-est de Paris. Avec son patrimoine architectural varié, constitué de monuments de diverses époques, cette ville de 26 000 habitants du département de l’Essonne constitue une perle rare, très demandée par les familles qui souhaitent échapper au chaos parisien sans trop s’éloigner de la capitale.
